Technologies, droit des TIC, IA & médias sociaux

La vitesse d’innovation dans les technologies de l’information et de la communication (TIC) est extrêmement élevée. Il suffit de penser à l’arrivée de l’Internet des objets (IdO), de l’intelligence artificielle, de la réalité virtuelle et augmentée, du cloud computing et de l’utilisation du big data. En tant qu’entreprise, cette situation offre constamment de nouvelles opportunités, mais elle s’accompagne également de questions juridiques complexes. Vous devez donc tenir compte du droit des technologies.

Que vous, en tant qu’entrepreneur, préfériez ne pas y être confronté, nous le comprenons très bien ! Vous devez vous focaliser sur votre objectif, l’innovation elle-même. Nous nous occupons du cadre juridique de votre création, ce qui est précisément notre force. De cette façon, nous évoluons comme une équipe vers un résultat optimal.

Pour les entreprises qui ne sont pas dans le domaine de l’informatique, il est également important de considérer le cadre juridique de ces développements. Après tout, chaque entreprise est aujourd’hui confrontée aux nouveaux médias. Les produits sont de plus en plus proposés comme des services, suivant un modèle de service. Étant donné qu’il s’agit d’un modèle commercial totalement différent, il convient de fournir un support juridique approprié, depuis le cadre juridique avec une vue d’ensemble de tous les risques et intérêts jusqu’à l’élaboration juridique des contrats nécessaires. Nous vous y aidons avec notre équipe d’experts en informatique de premier plan !

Dans quels cas faire appel à nos experts ?

Support juridique pour répondre à toutes vos questions en droit des technologies
Rédaction, révision et négociation de vos contrats informatiques tels que les contrats de licence, les contrats de service, les contrats d’abonnement, les contrats de sécurité informatique, les contrats de niveau de service (SLA), les contrats de maintenance, les contrats de traitement de données (DPA), les accords de licence de l’utilisateur final (EULA), les conditions d’utilisation, les accords de partenariat, en bref tous les types de contrats relatifs aux logiciels et au matériel informatique
Avis juridique pour la mise en place d’un nouveau modèle économique pour la commercialisation d’un produit sous forme de service ou de plateforme
Rédaction, révision et négociation de contrats SaaS (Software as a Service), IaaS (Infrastructure as a Service), PaaS (Platform as a Service), XaaS (Anything as a Service)

N’hésitez pas à nous demander un premier avis. Nous examinons volontiers votre question concrète ou votre demande d’aide afin de proposer la bonne approche. Ensuite, nous pouvons fournir rapidement et correctement un travail juridique afin que vous puissiez vous concentrer davantage sur votre entreprise.

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